Si le médecin en soignant un malade provoque chez lui un autre mal, doit-on lui intenter un procès ?
Q: Qu'en est-il si un médecin soignant un patient provoque chez lui un dommage physique ou corporel ou autre et qu'on lui intente un procès pour transgression ou manquement et qu'on lui demande de se présenter avec le patient devant un tribunal ?
Réponse : Selon la loi, il n'y a aucun mal à intenter un procès à un médecin car il est comme n'importe qui, qu'il se présente lui-même ou se fasse représenter par un mandataire. S'il est jugé selon les fondements légaux, on peut l'acquitter ou le condamner. Si on le condamne, il ne doit se contenter que du rachat qui est l'affranchissement d'un esclave pieux, s'il ne le possède pas il jeûnera deux mois successivement. De même, il paiera le prix du sang qui est supporté par les consanguins du meurtrier s'il atteint le tiers voire plus. Cela s'applique dans le cas où le meurtre n'est pas prémédité.
Intenter un procès à un médecin, lui infliger une amende à payer en cas de transgression ou de manquement est stipulé dans les dires des oulémas. La référence en est le hadith de `Amr ibn Cho`ayb d'après son père et son grand père, qui rapporte que le Prophète (Salla Allah `Alaihi Wa Sallam) a dit : Celui qui prétend soigner les malades, sans avoir suffisamment d'expérience dans ce domaine, est responsable des conséquences fâcheuses qui découlent de sa pratique. Rapporté par 'Abou Dâwoud et An-Nassâ'î et Ibn Mâdja. La lettre et l'esprit de ce hadith nous renseignent que ceux qui soignent les gens sont divisés en plusieurs catégories :
La première catégorie est composée de ceux que ce hadith désigne explicitement. Il s'agit de celui qui exerce le métier de médecin alors qu'il en est ignorant. Celui-là est responsable de tout ce qui se détériore dans le corps et autre, à cause de lui. Tel est l'avis consensuel des savants. Sa caution est le prix du sang et il est dispensé du talion parce qu'il ne s'est pas entêté à soigner le malade sans son autorisation. Mais, si le patient sait qu'il est ignorant et ne s'y connait pas en médecine, mais malgré tout l'autorise à le soigner sachant au préalable ce qu'il fera, et étant pubère et raisonnable, le médecin n'a pas à payer de caution dans ce cas.
La deuxième catégorie est l'opposé de la première. Il s'agit du sens même du hadith.
( Numéro de la page: 171)
Il s'agit du cas où le médecin est adroit et maîtrise le métier et n'a pas commis un crime ou manqué au choix du remède approprié en quantité et en qualité. S'il met en œuvre tout ce qui est en son pouvoir et qu'une détérioration du corps ou de l'organe survient suite à l'opération, qui lui avait été autorisé par une personne pubère ou par le tuteur d'un impubère, il n'a pas à payer la caution à l'unanimité car cette dérive n'est pas blâmable un peu comme la dérive dans l'application d'une peine ou du talion.
La troisième catégorie est formée du médecin adroit maîtrisant son métier mais qui a commis une faute dans la prescription du remède ou son mode d'usage ou dont la main a détérioré un membre sain et qui a provoqué la mort du patient. Par exemple, donner plus d'anesthésie au malade qu'il n'en ait besoin ou avant d'avoir consulté le malade et sans avoir su la dose que son corps ne pouvait supporter. C'est le cas également de celui qui va au-delà du gland dans la circoncision ou celui qui arrache une dent saine croyant qu'il s'agit de la dent cariée et bien d'autres cas cités par les oulémas, qu'Allah leur fasse miséricorde. Ce médecin a commis le crime de la faute professionnelle qui ne peut être vengé, bien plus, il est garanti. S'il est inférieur au tiers du prix du sang, il doit être prélevé de l'argent propre du médecin, sinon il incombera à ses consanguins de le payer. Qu'Allah vous préserve !
Des fatwas émises par son éminence, le cheikh Mohammad ibn Ibrâhîm Al Ach-Chaykh, (Qu'Allah lui fasse miséricorde).
http://www.alifta.net/Fatawa/FatawaChapters.aspx?View=Page&PageID=162&PageNo=1&BookID=20
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